D2.3 Être responsable face aux réglementations concernant l'utilisation de ressources numériques

1. La protection des oeuvres

1.1. Copyright ©

1.2. Droit d'auteur

1.2.1. Droit moral

1.2.2. Droits patrimoniaux

1.2.3. Domaine public

2. Les licences des ressources

2.1. Licences

2.1.1. Licences libres

2.1.2. Licence propriétaire

3. Le téléchargement de musique et de film

3.1. Dans un réseau d'échange poste à poste

3.1.1. Ressources libres

3.1.2. Cas contraire

3.1.2.1. Loi Hadopi

3.2. Sur un serveur

3.2.1. Légalement

3.2.2. Illégalement

4. L'exploitation des ressources du web

4.1. Licence Libre

4.1.1. Reproduction

4.1.2. Distribution

4.1.3. Modification

4.1.4. Distribuer le support modifié

4.1.5. Exploitation commerciale

4.2. Licence Non libre

4.3. Ressource du domaine public

5. Les licences des logiciels

5.1. Code source

5.1.1. Programme exécutable

5.2. Logiciel

5.2.1. Logiciel libre

5.2.2. Logiciel propriétaire

5.2.3. Gratuiciel

5.2.4. Partagiciel